Mentions légales

Éditeur du site

ATERPAVERA SAS
Siège social : 3 avenue de Grammont, 37000 Tours, France.
RCS Tours 109 572 073.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR12109572073.
Contact : contact@aterpavera.fr.

Hébergement

Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de aterpavara.fr — vidéos, textes, photographies et supports — est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. L’accès aux formations est strictement personnel : toute reproduction, diffusion ou mise à disposition, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Médiation de la consommation

Conformément au code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige. Le médiateur compétent sera précisé ici. Une plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est également à disposition.